Déposée le 30 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITRANS LOGISTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SITRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITRANS LOGISTIQUE domicilié(e) ZI, 13 Avenue Gustave Eiffel, Immatriculée au RCS de CHARTRES - 28630 - GELLAINVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PATRICK FRANÇOIS ET ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) sise 16 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque SITRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SITRANS LOGISTIQUE, SAS - ZI, 13 Avenue Gustave Eiffel, Immatriculée au RCS de CHARTRES - 28630 - GELLAINVILLE - France
SCP PATRICK FRANÇOIS ET ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats - sise 16 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
La gestion et le contrôle informatisés de l'approvisionnement de marchandises, la préparation (traitement administratif) de commandes de marchandises, la tenue et la gestion informatisées des stocks de marchandises, la gestion et le contrôle informatisés des stocks de véhicules et de matériels.
Transports routiers nationaux et internationaux, transports spéciaux et frigorifiques, de marchandises. Distribution régionale et nationale de marchandises. Location de véhicules déménagement. Service d'organisation de transport de marchandises. Transport pour compte d'autrui. La traction (remorquage) de véhicules et de matériels. L'entreposage, le stockage, la manutention, l'emballage, le conditionnement de marchandises.
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